décision n° 2009-577 DC du 3 mars 2009
Sylvie Andrieux de retour à la barre - Marsactu
9782 ASSEMBLÉE NATIONALE
La cellule riposte de Sylvie Andrieux - Marsactu
Groupe Socialiste - 11ème législature - Assemblée nationale
Jean Paul Bacquet - Alchetron, The Free Social Encyclopedia
Groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - 13ème législature - Assemblée nationale
Décision n° 2003-480 DC du 31 juillet 2003 - Loi modifiant la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie
Du parlement au parloir, fin de parcours pour la députée Sylvie Andrieux - Gomet'
![Christophe Castaner et "l'Appel des cent" pour une "nouvelle démocratie sociale"](https://medias.hauteprovenceinfo.com/photos/586/1849/ "Christophe Castaner et "l'Appel des cent" pour une "nouvelle démocratie sociale"")
Christophe Castaner et "l'Appel des cent" pour une "nouvelle démocratie sociale"
Décision n° 2004-496 DC du 10 juin 2004 - Loi pour la confiance dans l'économie numérique
Jean Paul Bacquet - Alchetron, The Free Social Encyclopedia
Sylvie Andrieux - Alchetron, The Free Social Encyclopedia
Un député PS rattrapé par son chauffeur et le code du travail | Mediapart
Jean Paul Bacquet - Alchetron, The Free Social Encyclopedia
ASSEMBLÉE NATIONALE
Voici la liste des 299 députés qui ont voté la loi Urvoas visant à empêcher les candidats des partis hors système de se présenter à l'élection présidentielle - UPR
Décision n° 2008-569 DC du 7 août 2008
Jean Paul Bacquet - Alchetron, The Free Social Encyclopedia
Le mariage des homos rejeté: qu'a voté votre député ? - ADHEOS
Jean Paul Bacquet - Alchetron, The Free Social Encyclopedia
N° 1896 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
Composition du groupe d'amitié France Canada au 19 juin 2007 - 12ème législature - Assemblée nationale
